Le comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles

 

27 avril 2023

9h00 à 11h00

 

Partie 1 : Sujet : Changement climatique :

Industrie canadienne du pétrole et du gaz

 Rapports du CEDD de l’automne 2021

Rapport 4 - Fonds de réduction des émissions — Ressources naturelles Canada

Rapport 5 - Leçons tirées de la performance du Canada dans le dossier des changements climatiques

 

Rapports du CEDD de printemps 2022

Rapport 1 - Une transition équitable vers une économie à faibles émissions de carbone

Rapport 5 - La tarification du carbone — Environnement et Changement climatique Canada

 

Rapports du CEDD de printemps 2023

Rapport 5 - La réduction des émissions par la réglementation des gaz à effet de serre — Environnement et Changement climatique Canada

 

Témoins: Jerry DeMarco, Kim Leach, et Jim McKenzie

 

TABLE DES MATIÈRES

 

Onglet

Statut

Description du document

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Avis de convocation

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Membres du comité

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Déclaration d’ouverture du BVG

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Copies des rapports de 2021:

·         Rapport 4— Fonds de réduction des émissions — Ressources naturelles Canada

·         Rapport 5— Leçons tirées de la performance du Canada dans le dossier des changements climatiques 

 

Copies des rapports de 2022:

·         Rapport 1—Une transition équitable vers une économie à faibles émissions de carbone

·         Rapport 5—La tarification du carbone — Environnement et Changement climatique Canada

 

Copies des rapports de 2023:

·         Rapport 5, La réduction des émissions par la réglementation des gaz à effet de serre — Environnement et Changement climatique Canada

5

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Plan d’action des entités sur 2022 Rapport 1—Une transition équitable vers une économie à faibles émissions de carbone

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Transcriptions des comparutions devant les comités :

·         Chambre des communes RNNR 2022-01-31 on Étude du Fonds de réduction des émissions – programme côtier et infracôtier

·         Chambre des communes ENVI 2022-02-01 voir les sections surlignées dans Rapports 4 et 5

·         Sénat ENEV 2022-03-03 sur les leçons tirées et Fonds de réduction des émissions

·         Chambre des communes PACP 2022-06-07 sur une transition équitable

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Transcription des comparutions devant ENEV avec entités fédérales :

  • 22 nov, 2022
  • 1 déc, 2022

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Questions posées sur le rapport (briefing à huis clos pour les parlementaires; briefing avec le BCP/ECCC; conférence de presse)

·     2021 Rapports 4 et 5

·     2022 Rapport 1

·     2022 Rapport 5

·     2023 Rapports de printemps

*RÉDIGÉ*

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Coupures de presse (En raison des droits d’auteur nous ne publierons pas les coupures de presse)